Commune de Cazoulès

CR Conseil Municipal du 16 novembre 2016

Assainissement du bourg, Adhésions au SMDE 24 de cinq Collectivités, Adhésions et transfert de la compétence Eau ou Assainissement collectif de trois collectivités au SMDE 24, Opération « un banc - une mémoire », Renouvellement adhésion au Comité Départemental d’Action Sociale, Attribution d’une indemnité de conseil et de confection des documents budgétaires au comptable du Trésor Public et au Trésorier Adjoint, Transfert de la gestion du circuit de transport scolaire du primaire au Syndicat à Vocation Scolaire (SVS) du Carluxais, Changement de dénomination du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire et du Regroupement Pédagogique Intercommunal, Mise à disposition de personnel au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Carluxais, Décision modificative n°2 BP COMMUNE Virements de crédits, Demande de prise en charge de l’entretien annuel des pompes individuelles du réseau d’assainissement collectif par la commune, Délégation de service public en la forme normal pour la gestion et l’exploitation du camping municipal de la Borgne à Cazoulès, Questions diverses.

Conseil Municipal

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