Conseil Municipal

CR-Conseil-Municipal-22-09-2020Télécharger

Les membres du conseil municipal de Cazoulès se réuniront à la Mairie, Mardi 8 Décembre 2020 à 20h00

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Désignation des délégués communaux aux élections sénatoriales

Désignation des délégués dans les structures inter-communales, vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2020, désignations pour former la commission communales des impôts indirects, participation aux transports scolaires du secteur sarladais, location de tables et bancs communaux, règlement et tarifs du cimetière communal, location de la salle des fêtes et utilisation des salles communales, charte des commissions communales ouvertes, convention avec la fondation 30 millions d’amis, logement appartement de l’école, contrat de service agence d’intérim, questions diverses.

Fonctionnement du Conseil Municipal, Fixation des indemnités de fonction du Maire et des adjoint, création des commissions municipales, délégation de service public pour le camping municipal, service d’assainissement collectif, actes administratifs, SDE24, désignation des délégués et correspondants au sein d’organismes extérieurs.

Installation du Conseil Municipal et élection d’un Maire et de trois Adjoints.

Délégation de service public pour le développement et l’exploitation du camping municipal, élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public pour le camping municipal, travaux de mise en sécurité du sol et accessibilité du cimetière communal.

Délégation de Service Public Camping La Borgne, convention d’honoraires d’architecte, Désaffectation d’une portion de Chemin Rurallieu-dit Bois de Simon, Adressage : dénomination des voies, Décision modificative, Voies et Réseaux lotissement les Linguettes, Exercice de la compétence eau, Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la
communauté du Pays de Fénelon, questions diverses.

Vote des Comptes Administratifs 2018, BP Commune, Camping et Assainissement : affectation des résultats 2018, approbation des Comptes de Gestion 2018, vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2019, vote des Budgets Primitifs 2019 Commune, Camping, Assainissement, Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent à temps non complet, Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel, questions diverses.

Désaffectation d’une portion de Chemin rural, lieu-dit Bois de Simon, transfert de compétences Assainissement Collectif des eaux usées, Assurance AVIVA – dommage choc de véhicule, Convention d’installation d’un camion pizza sur la commune, Don à la Commune, questions diverses